ACCOM
Présentation de la marque ACCOM
Déposée le 3 novembre 1995 par la société DR. JOHANNES HEIDENHAIN GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACCOM arrivera à expiration en date du 3 novembre 2025.
DR. JOHANNES HEIDENHAIN GmbH a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2005 n°2296533 - Publication au BOPI 2005-09-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15
Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2015 n°2596771 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-10